14 septembre 2009
Réglement Interieur (Version 2009 - 2010)
L’assemblée générale valide le règlement intérieur de la résidence joint à la convocation à l'assemblée et permet au conseil syndical de le diffuser aux nouveaux habitants et de mettre ce document à jour automatiquement en fonction des prochaines décisions d’assemblées et des évolutions législatives.
Seul les membres du Conseil Syndical ont été mis à jour dans cette révision.
29 septembre 2008
Bruits (n°10)
Ni après 22h, ni avant !
Pour en finir définitivement avec des idées fausses, il faut rappeler que les bruits de voisinage dus à la diffusion de musique, aux appareils ménagers, à une fête familiale… ne sont tolérés ni le jour ni la nuit. Même avant 22h, personne n'a le droit de faire du bruit de façon excessive. A bon entendeur…
En cas de problème
L'instance de médiation : cinq médiateurs à votre service…
Instance de médiation
3, allée du Limousin
Tél. 04 76 40 01 26
Le bricolage et le jardinage
Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils sonores, tondeuse, perceuse, tronçonneuse, sont soumis à des horaires définis par arrêté préfectoral.
Jours ouvrables : de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h
Samedi : de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
Dimanche et jours fériés : de 10 h à 12 h
11 septembre 2008
Réglement Interieur (Version 2008 - 2009)
L’assemblée générale valide le règlement intérieur de la résidence joint à la convocation à l'assemblée et permet au conseil syndical de le diffuser aux nouveaux habitants et de mettre ce document à jour automatiquement en fonction des prochaines décisions d’assemblées et des évolutions législatives.
16 février 2008
Notre Réglement Interieur (Version 30/01/2008)
Le Règlement Intérieur est un mélange d'informations pratiques et d'extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter.
Il précise notamment la conduite à tenir par chacun dans les parties communes intérieures et extérieures, ainsi que les modalités d’utilisation des équipements communs dont les occupants ont usage. Il se présente sous la forme d'une lettre à l'attention des nouveaux arrivants : une copie leur sera remise par le Conseil Syndical lors de leur arrivée.
Ce règlement sera proposé au vote de la prochaine Assemblée Générale.
24 octobre 2007
Notre Réglement Interieur (Version 24/10/2007)
Le Règlement Intérieur est un mélange d'informations pratiques et d'extraits du règlement de copropriété qui fixe les règles que chaque occupant (propriétaire ou locataire) doit respecter.
Il précise notamment la conduite à tenir par chacun dans les parties communes intérieures et extérieures, ainsi que les modalités d’utilisation des équipements communs dont les occupants ont usage. Il se présente sous la forme d'une lettre à l'attention des nouveaux arrivants : une copie leur sera remise par le Conseil Syndical lors de leur arrivée.
05 octobre 2007
Copropriété : Le Règlement
Fiche Pratique sur le rôle et le but du règlement de copropriété.
Source :
Institut National de la Consommation (INC)
10 mai 2007
Règles de vie
Nous rappelons que la vie en copropriété implique que chacun respecte l'autre, tant au niveau du bruit, que du comportement civique. Les propriétaires de chiens sont rappelés à leur responsabilité et sont invités à nettoyer les déjections éventuelles "oubliées" par leur compagnons dans les communs. De même, nous invitons les maitres à ne pas considérer les plantations d'arbres comme des canisites, certains arbres se trouvant devant les entrées.
Merci pour votre compréhension.
27 décembre 2006
Un guide pour mieux comprendre la copropriété
Le guide Vous et le syndic explique comment fonctionne une copropriété, les rôles respectifs du syndic, du syndicat de copropriété et du conseil syndical. (Source : les Echos)
En France, près de 8 millions de logements en copropriété sont gérés par 9.000 syndics.
Une nouvelle version du guide Vous et le syndic mise à jour des derniers textes et en particulier de la loi portant engagement national pour le logement du 13 juillet 2006 est disponible auprès des agences locales de l'ANIL.
Il commente aussi le déroulement d'une assemblée générale, les principales règles de majorité, les recours des copropriétaires, le choix et la rémunération du syndic.
Ce guide est disponible gratuitement auprès des Agences Départementales d'Information Logement (ADIL) et il peut être consulté sur Internet.
