15 juin 2009
Assemblée Générale du 30 juin 2009
L’assemblée aura lieu le mardi 30 juin 2008 à 18h30
au LCR d'Estienne d'Orves.
En cas d’absence à l’assemblée, pensez à donner votre pouvoir pour vous faire représenter. Un pouvoir vous a été envoyé avec la convocation officielle.
07 juin 2009
AFUL Parc - PV AG 2008/2009
Compte rendu de l'Assemblée Générale de l'AFUL Parc du 12 Mai 2009 (résumé).
L'assemblée générale constitue le bureau avec Mr DEPEYROT en tant que président et Mr CALZAVARA en tant que secrétaire.
L'assemblée générale approuve les comptes 2007-2008.
L'assemblée générale désigne en qualité de Président de l'AFUL Mr DEPEYROT, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes de l'exercice comptable 2009.
L'assemblée générale décide de déléguer la gestion de l’ensemble immobilier à un directeur. L’assemblée choisit comme directeur le cabinet « COLLET-BEILLON GRIMAUD » jusqu’à l’assemblée générale ayant vocation à approuver les comptes de l’exercice 2009 (du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009) et au plus tard jusqu’au 31 juillet 2010.
L'assemblée générale reconduit le contrat de maintenance des espaces verts de la société LC ESPACES VERTS pour 2009.
L'assemblée générale valide la proposition de la société LC ESPACES VERTS relative à la plantation au niveau du LCR de 8 unités de corylopsys pauciflora et de 6 unités de symphorine magic berry pour un montant de 181,80 € TTC. Cette résolution sera financée par le budget prévisionnel 2009.
Le coût approximatif de la mise en place d’un jeu d’enfant est de l’ordre de 1 500 € TTC l’unité, auquel il convient de rajouter l’impact que cela peut avoir sur la police d’assurance de l’AFUL PARC et les frais de maintenance annuels. En outre, ce type d’installation est susceptible de générer des nuisances sonores, alors même qu’il existe dans le quartier des zones municipales pour les enfants.
L'assemblée générale décide qu’elle prendra sa décision lorsque les assemblées générales des copropriétés membres de l’AFUL PARC se seront prononcées sur l’intérêt de tels travaux.
L'assemblée générale décide d’amender le budget 2009, à la hausse par rapport à celui proposé lors de la convocation mais à la baisse par rapport au budget prévisionnel voté en 2008.
L'assemblée générale approuve le budget 2010.
Il est rappelé que selon les termes de la résolution n° 8 de l’assemblée générale du 21 février 2008, le conseil syndical de l’AFUL PARC est composé de plein droit des présidents des conseillers syndicaux des copropriétés PREMIUM et MILLENIUM, assistés d’un membre de leur conseil syndical respectif. Le conseil syndical de l’AFUL PARC aura vocation à assister le président de l’AFUL PARC dans ses missions courantes, selon les termes de la résolution n° 9 de l’assemblée générale du 21 février 2008.
03 juin 2009
AFUL Sud - PV AG 2008/2009
Compte rendu de l'Assemblée Générale de l'AFUL SUD du 12 Mai 2009 (résumé).
- L'assemblée générale approuve les comptes 2007-2008.
L'assemblée générale désigne en qualité de Président de l'AFUL Mr GARIN, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes de l'exercice comptable 2009.
L'assemblée générale décide de déléguer la gestion administrative et comptable au cabinet COLLET-BEILLON GRIMAUD représenté par Mr Calzavarra.
L'assemblée générale reconduit le contrat de maintenance des espaces verts de la société LC ESPACES VERTS pour 2009
L'assemblée générale décide d’amender le budget 2009, à la hausse par rapport au budget prévisionnel voté en 2008 mais à la baisse par rapport à celui proposé lors de la convocation.
L'assemblée générale approuve le budget 2010.
MANDAT A DONNER AU PRÉSIDENT DE L’AFUL SUD POUR ACCOMPLIR TOUTES LES FORMALITÉS UTILES A LA PRÉPARATION DE LA DISSOLUTION.
Maître CHAUVIN, de l’étude notariale BOULLE, précise que l’opération se ferait sous la forme d’un partage sur la base d’un bornage exploitable des trois parcelles appartenant en propre à l’AFUL SUD.
Il convient de préférence de faire procéder à une évaluation des terrains en cause par le Service des Domaines. Le coût de l’opération serait de l’ordre de 3 000 € (droit fixe d’enregistrement inclus) auquel il convient de rajouter les frais du géomètre. L’opération de partage donne lieu au paiement d’une soulte pour l’acquéreur et non d’un prix. La ville n’a en la matière aucun droit de préemption.
Il est rappelé que la majorité requise pour valider la dissolution de l’AFUL SUD est la majorité des 3/4 soit 20539 tantièmes.
Chaque copropriété membre devra valider par ailleurs le principe de la dissolution de l’AFUL SUD et l’affectation des trois parcelles appartenant en propre à l’AFUL SUD.
Après discussion, l'assemblée générale donne mandat au président de l’AFUL SUD pour accomplir toutes les formalités utiles à la préparation de la dissolution de l’AFUL.- QUESTIONS DIVERSES
SDC LE MILLENIUM (BAT E) demande l’installation de panneaux d’interdiction concernant les chiens. Un devis sera demandé par le gestionnaire et le Conseil Syndical se prononcera en fonction du coût d’installation : soit la pose sera réalisée dans le cadre du budget 2009, soit elle sera proposée lors de la prochaine assemblée générale.
SDC PARC AVENIR (BAT P, BAT Q) demande la plantation d’un parterre de rosiers sur le côté droit de l’entrée du bâtiment P. Un devis sera demandé par le SDC PARC AVENIR puis transmis au gestionnaire, et le Conseil Syndical se prononcera en fonction du coût d’installation : soit la pose sera réalisée dans le cadre du budget 2009, soit elle sera proposée lors de la prochaine assemblée générale.
Il est rappelé que le conseil syndical est composé de plein droit des syndics de copropriétés assistés des présidents des conseils syndicaux et des représentants des propriétaires (SDH, OPAC) selon les termes de la résolution n° 9 de l’assemblée générale du 9 avril 2008. Le conseil syndical a pour mission d’assister le président de l’AFUL dans sa gestion courante selon les termes de la résolution n° 10 de l’assemblée générale du 9 avril 2008.
10 mai 2009
Assemblée Générale AFUL Sud
Le Président de l'AFUL Sud convoque une nouvelle Assemblée Générale le 12 Mars 2009 à laquelle les membres du Conseil Syndical, qui en ont la possibilité, seront présents.
L'ordre du jour est :
1) Constitution du bureau
- Rappel des dispositions de l’article 12 des statuts : « L’Assemblée Générale est présidée par le Président de l’Association ».
- Élection du Scrutateur et du secrétaire de séance.
2) Approbation des comptes de l’exercice 2008 (du 01/01/2008 au 31/12/2008).
3) Élection du président – Article 16 des statuts.
4) Délégation de la gestion à un directeur et détermination de sa rémunération – Article 16 des statuts.
5) Renouvèlement du contrat d'entretien des espaces verts conclus en 2008 avec la Société LC ESPACES VERTS.
6) Modification du budget prévisionnel de fonctionnement de l’exercice 2008 (du 01/01/2008 au 31/12/2008).
7) Vote du budget prévisionnel de fonctionnement de l’exercice 2009 (du 01/01/2009 au 31/12/2009).
8) Mandat a donner au Président de l'AFUL SUD pour accomplir toutes les formalités utiles a la préparation de la dissolution.
10) Questions diverses.
- Il est rappelé que le Conseil Syndical est sera composé de plein droit des syndics de copropriétés assistés des présidents des conseils syndicaux et des représentants des propriétaires (SDH, OPAC) selon les termes de la résolution n°9 de l'assemblée générale du 9 Avril 200S; Le Conseil Syndical aura pour mission d'assister le Président de l'AFUL dans sa gestion courante selon les termes de la résolution n°10 de l'assemblée générale du 9 Avril 2008
08 mai 2009
Assemblée Générale AFUL Parc
Le Président de l'AFUL Parc convoque une nouvelle Assemblée Générale le 12 Mai 2009 à laquelle les membres du Conseil Syndical, qui en ont la possibilité, seront présents.
L'ordre du jour est :
- CONSTITUTION DU BUREAU:
- RAPPEL DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 12 DES STATUTS: «L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EST PRÉSIDÉE PAR LE PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION».
- ÉLECTION DU SCRUTATEUR ET DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
- RAPPEL DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 12 DES STATUTS: «L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EST PRÉSIDÉE PAR LE PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION».
- APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2008 (DU 01/01/2008 AU 31/12/2008).
- ÉLECTION DU PRÉSIDENT - ARTICLE 16 DES STATUTS.
- DÉLÉGATION DE LA GESTION A UN DIRECTEUR ET DÉTERMINATION DE SA RÉMUNÉRATION - ARTICLE 16 DES STATUTS.
- RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CONCLUS EN 2008 AVEC LA SOCIÉTÉ LC ESPACES VERTS.
- PLANTATIONS AU NIVEAU DU LCR DE 8 UNITÉS DE CORYLOPSIS PAUCIFLORA ET DE 6 UNITÉS DE SYMPHORINE MAGIC BERRY AU PRIX DE 181,80 € TTC.
- MISE EN PLACE DE JEUX D'ENFANTS DANS LE CADRE D'UN BUDGET PLAFOND DE 4000€
- MODIFICATION DU BUDGET PRÉVISIONNEL DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2009 (DU 01/01/2009 AU 31/12/2009)
- APPROBATION DU BUDGET PRÉVISIONNEL DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2010 (DU 01/01/2010 AU 31/12/2010)
- QUESTIONS DIVERSES.
- il est rappelé que selon les termes de la résolution n°8 de l'assemblée générale du 21 février 2008, le Conseil Syndical de l'AFUL PARC est composé de plein droit des présidents des conseillers syndicaux des copropriétés PREMIUM et MILLENIUM, assistés d'un membre de leur conseil syndical respectif. Le Conseil Syndical de l'AFUL PARC aura vocation à assister le Président de l'AFUL PARC dans ses missions courantes, selon les termes de la résolution n°9 de l'assemblée générale du 21 Février 2008.
18 juillet 2008
Utilisation Barbecue (n°8)
L’assemblée générale décide de tolérer l’usage de barbecues mobiles électriques ou à gaz au niveau des balcons et terrasses, sous réserve de ne pas causer de trouble anormal du voisinage et sous l’entière responsabilité des habitants concernés.
Le syndic indique que l’assureur de la copropriété lui a précisé le 29 mai 2008 par écrit qu’il n’y a pas de clause dans l’actuel contrat interdisant la détention d’une bouteille de gaz.
Utilisation Etendage à linge (n°7)
L’assemblée générale a décidé de tolérer l’usage, par les habitants de la résidence, d’un étendage mobile ne dépassant pas la hauteur du garde corps des balcons.
29 juin 2008
Assemblée Générale du 01 Juillet 2008
L’assemblée aura lieu le mardi 01 juillet à 18h30
au LCR d'Estienne d'Orves.
En cas d’absence à l’assemblée, pensez à donner votre pouvoir pour vous faire représenter. Un pouvoir vous a été envoyé avec la convocation officielle.
22 mai 2008
AFUL Sud - PV AG 2007/2008
L'Assemblée Générale de l'AFUL SUD du 09 Mars 2008 (résumé)
- L'Assemblée Générale approuve les comptes 2006-2007.
L'Assemblée Générale désigne en qualité de Président de l'AFUL Mr GARIN, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes de l'exercice comptable 2008.
L'Assemblée Générale décide de déléguer la gestion administrative et comptable au cabinet COLLET-BEILLON GRIMAUD représenté par Eric COLLET-BEILLON.
L'Assemblée Générale décide de confier l'entretien des espaces verts de l'association à l'entreprise LC ESPACES VERTS dans le cadre d'un contrat annuel renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation par l'une ou l'autre des parties trois mois avant son terme.
Monsieur GARIN précise que trois lampadaires sont alimentés par le Premium F et que deux autres, sous réserve de vérification, paraissent être raccordés à l'installation électrique du Millénium E.
L'Assemblée Générale décide, pour l'année 2007, d'évaluer forfaitairement les consommations correspondant à ces points d'éclairage extérieur à savoir:- ~ 100 € à la copropriété le Millénium E.
- ~ 100 € à la copropriété le Premium (seuls deux lampadaires fonctionnent).
L'Assemblée Générale décide également de solliciter la prise en charge de cet éclairage «public» du quartier par la mairie, à défaut au minimum le remplacement des ampoules hors d'usage lors du passage des services techniques communaux. En cas d'échec de cette négociation, deux sous-compteurs seront installés dans les bâtiments Premium F et Millénium E pour permettre la facturation à l'AFUL des consommations réglées par ces copropriétés.
L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2008 (contacter Mr Garin).
L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2009 (contacter Mr Garin).
L'Assemblée Générale décide que le conseil syndical sera composé des syndics des copropriétés assistés des présidents des conseils syndicaux et des représentants des propriétaires (SDH, OPAC).
L'Assemblée Générale décide que le conseil syndical, dont la composition a été arrêtée précédemment, aura pour mission d'assister le président de l'AFUL dans sa gestion courante.
08 avril 2008
AFUL Parc - PV AG 2007/2008
L'Assemblée Générale de l'AFUL Parc du 21 Février 2008 (résumé).
1) L'Assemblée Générale constitue le bureau avec Mr COLLET-BEILLON en tant que président et Mr TOQUET (MILLENIUM) en tant que secrétaire.
2) L’Assemblée Générale approuve sans réserve, en leurs forme, teneur, imputation et répartition, les comptes des charges de l’exercice 2007 du 1er Janvier 2007 au 31 Décembre 2007
3) L'Assemblée Générale désigne en qualité de président de l’AFUL PARC, Mr DEPEYROT (PREMIUM) jusqu’à l’Assemblée Générale ayant vocation à approuver les comptes de l’exercice 2008.
4) L’Assemblée Générale choisit comme directeur le cabinet COLLET-BEILLON GRIMAUD jusqu’à l’Assemblée Générale ayant vocation à approuver les comptes de l’exercice 2008. L’Assemblée Générale autorise le président de l’AFUL Parc à signer le contrat.
5) L'Assemblée Générale valide le contrat de maintenance des espaces verts de la société LC ESPACES VERTS joint à la convocation à la présente assemblée. Ce contrat intègre la mise hors gèle de l’installation d’arrosage et sa mise en service au printemps.
6) L'Assemblée Générale valide le devis de la société LC ESPACES VERTS relatif à l’installation d’une sonde de pluie pour l’arrosage automatique.
7) L'Assemblée Générale confirme le budget prévisionnel 2008 (du 01/01/2008 au 31/12/2008) approuvé lors de l’Assemblée Générale du 10 Décembre 2007.
8) L'Assemblée Générale décide que les membres du conseil syndical de l’AFUL Parc seront de plein droit les présidents des Conseils Syndicaux des copropriétés MILLENIUM et PREMIUM, assistés d’un membre de leurs Conseils Syndicaux respectifs.
9) L'Assemblée Générale décide que le Conseil Syndical de l’AFUL Parc aura vocation à assister le président de l’AFUL Parc dans ses missions courantes. Les décisions du Conseil Syndical seront prises à l’unanimité.
10) Questions diverses
- Il sera demandé à un serrurier si la mise en place d’une visse de compensation peut éviter au portail de l’AFUL Parc de racler le sol.
