07 juin 2009
AFUL Parc - PV AG 2008/2009
Compte rendu de l'Assemblée Générale de l'AFUL Parc du 12 Mai 2009 (résumé).
L'assemblée générale constitue le bureau avec Mr DEPEYROT en tant que président et Mr CALZAVARA en tant que secrétaire.
L'assemblée générale approuve les comptes 2007-2008.
L'assemblée générale désigne en qualité de Président de l'AFUL Mr DEPEYROT, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes de l'exercice comptable 2009.
L'assemblée générale décide de déléguer la gestion de l’ensemble immobilier à un directeur. L’assemblée choisit comme directeur le cabinet « COLLET-BEILLON GRIMAUD » jusqu’à l’assemblée générale ayant vocation à approuver les comptes de l’exercice 2009 (du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009) et au plus tard jusqu’au 31 juillet 2010.
L'assemblée générale reconduit le contrat de maintenance des espaces verts de la société LC ESPACES VERTS pour 2009.
L'assemblée générale valide la proposition de la société LC ESPACES VERTS relative à la plantation au niveau du LCR de 8 unités de corylopsys pauciflora et de 6 unités de symphorine magic berry pour un montant de 181,80 € TTC. Cette résolution sera financée par le budget prévisionnel 2009.
Le coût approximatif de la mise en place d’un jeu d’enfant est de l’ordre de 1 500 € TTC l’unité, auquel il convient de rajouter l’impact que cela peut avoir sur la police d’assurance de l’AFUL PARC et les frais de maintenance annuels. En outre, ce type d’installation est susceptible de générer des nuisances sonores, alors même qu’il existe dans le quartier des zones municipales pour les enfants.
L'assemblée générale décide qu’elle prendra sa décision lorsque les assemblées générales des copropriétés membres de l’AFUL PARC se seront prononcées sur l’intérêt de tels travaux.
L'assemblée générale décide d’amender le budget 2009, à la hausse par rapport à celui proposé lors de la convocation mais à la baisse par rapport au budget prévisionnel voté en 2008.
L'assemblée générale approuve le budget 2010.
Il est rappelé que selon les termes de la résolution n° 8 de l’assemblée générale du 21 février 2008, le conseil syndical de l’AFUL PARC est composé de plein droit des présidents des conseillers syndicaux des copropriétés PREMIUM et MILLENIUM, assistés d’un membre de leur conseil syndical respectif. Le conseil syndical de l’AFUL PARC aura vocation à assister le président de l’AFUL PARC dans ses missions courantes, selon les termes de la résolution n° 9 de l’assemblée générale du 21 février 2008.
03 juin 2009
AFUL Sud - PV AG 2008/2009
Compte rendu de l'Assemblée Générale de l'AFUL SUD du 12 Mai 2009 (résumé).
- L'assemblée générale approuve les comptes 2007-2008.
L'assemblée générale désigne en qualité de Président de l'AFUL Mr GARIN, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes de l'exercice comptable 2009.
L'assemblée générale décide de déléguer la gestion administrative et comptable au cabinet COLLET-BEILLON GRIMAUD représenté par Mr Calzavarra.
L'assemblée générale reconduit le contrat de maintenance des espaces verts de la société LC ESPACES VERTS pour 2009
L'assemblée générale décide d’amender le budget 2009, à la hausse par rapport au budget prévisionnel voté en 2008 mais à la baisse par rapport à celui proposé lors de la convocation.
L'assemblée générale approuve le budget 2010.
MANDAT A DONNER AU PRÉSIDENT DE L’AFUL SUD POUR ACCOMPLIR TOUTES LES FORMALITÉS UTILES A LA PRÉPARATION DE LA DISSOLUTION.
Maître CHAUVIN, de l’étude notariale BOULLE, précise que l’opération se ferait sous la forme d’un partage sur la base d’un bornage exploitable des trois parcelles appartenant en propre à l’AFUL SUD.
Il convient de préférence de faire procéder à une évaluation des terrains en cause par le Service des Domaines. Le coût de l’opération serait de l’ordre de 3 000 € (droit fixe d’enregistrement inclus) auquel il convient de rajouter les frais du géomètre. L’opération de partage donne lieu au paiement d’une soulte pour l’acquéreur et non d’un prix. La ville n’a en la matière aucun droit de préemption.
Il est rappelé que la majorité requise pour valider la dissolution de l’AFUL SUD est la majorité des 3/4 soit 20539 tantièmes.
Chaque copropriété membre devra valider par ailleurs le principe de la dissolution de l’AFUL SUD et l’affectation des trois parcelles appartenant en propre à l’AFUL SUD.
Après discussion, l'assemblée générale donne mandat au président de l’AFUL SUD pour accomplir toutes les formalités utiles à la préparation de la dissolution de l’AFUL.- QUESTIONS DIVERSES
SDC LE MILLENIUM (BAT E) demande l’installation de panneaux d’interdiction concernant les chiens. Un devis sera demandé par le gestionnaire et le Conseil Syndical se prononcera en fonction du coût d’installation : soit la pose sera réalisée dans le cadre du budget 2009, soit elle sera proposée lors de la prochaine assemblée générale.
SDC PARC AVENIR (BAT P, BAT Q) demande la plantation d’un parterre de rosiers sur le côté droit de l’entrée du bâtiment P. Un devis sera demandé par le SDC PARC AVENIR puis transmis au gestionnaire, et le Conseil Syndical se prononcera en fonction du coût d’installation : soit la pose sera réalisée dans le cadre du budget 2009, soit elle sera proposée lors de la prochaine assemblée générale.
Il est rappelé que le conseil syndical est composé de plein droit des syndics de copropriétés assistés des présidents des conseils syndicaux et des représentants des propriétaires (SDH, OPAC) selon les termes de la résolution n° 9 de l’assemblée générale du 9 avril 2008. Le conseil syndical a pour mission d’assister le président de l’AFUL dans sa gestion courante selon les termes de la résolution n° 10 de l’assemblée générale du 9 avril 2008.
22 mai 2008
AFUL Sud - PV AG 2007/2008
L'Assemblée Générale de l'AFUL SUD du 09 Mars 2008 (résumé)
- L'Assemblée Générale approuve les comptes 2006-2007.
L'Assemblée Générale désigne en qualité de Président de l'AFUL Mr GARIN, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes de l'exercice comptable 2008.
L'Assemblée Générale décide de déléguer la gestion administrative et comptable au cabinet COLLET-BEILLON GRIMAUD représenté par Eric COLLET-BEILLON.
L'Assemblée Générale décide de confier l'entretien des espaces verts de l'association à l'entreprise LC ESPACES VERTS dans le cadre d'un contrat annuel renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation par l'une ou l'autre des parties trois mois avant son terme.
Monsieur GARIN précise que trois lampadaires sont alimentés par le Premium F et que deux autres, sous réserve de vérification, paraissent être raccordés à l'installation électrique du Millénium E.
L'Assemblée Générale décide, pour l'année 2007, d'évaluer forfaitairement les consommations correspondant à ces points d'éclairage extérieur à savoir:- ~ 100 € à la copropriété le Millénium E.
- ~ 100 € à la copropriété le Premium (seuls deux lampadaires fonctionnent).
L'Assemblée Générale décide également de solliciter la prise en charge de cet éclairage «public» du quartier par la mairie, à défaut au minimum le remplacement des ampoules hors d'usage lors du passage des services techniques communaux. En cas d'échec de cette négociation, deux sous-compteurs seront installés dans les bâtiments Premium F et Millénium E pour permettre la facturation à l'AFUL des consommations réglées par ces copropriétés.
L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2008 (contacter Mr Garin).
L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2009 (contacter Mr Garin).
L'Assemblée Générale décide que le conseil syndical sera composé des syndics des copropriétés assistés des présidents des conseils syndicaux et des représentants des propriétaires (SDH, OPAC).
L'Assemblée Générale décide que le conseil syndical, dont la composition a été arrêtée précédemment, aura pour mission d'assister le président de l'AFUL dans sa gestion courante.
08 avril 2008
AFUL Parc - PV AG 2007/2008
L'Assemblée Générale de l'AFUL Parc du 21 Février 2008 (résumé).
1) L'Assemblée Générale constitue le bureau avec Mr COLLET-BEILLON en tant que président et Mr TOQUET (MILLENIUM) en tant que secrétaire.
2) L’Assemblée Générale approuve sans réserve, en leurs forme, teneur, imputation et répartition, les comptes des charges de l’exercice 2007 du 1er Janvier 2007 au 31 Décembre 2007
3) L'Assemblée Générale désigne en qualité de président de l’AFUL PARC, Mr DEPEYROT (PREMIUM) jusqu’à l’Assemblée Générale ayant vocation à approuver les comptes de l’exercice 2008.
4) L’Assemblée Générale choisit comme directeur le cabinet COLLET-BEILLON GRIMAUD jusqu’à l’Assemblée Générale ayant vocation à approuver les comptes de l’exercice 2008. L’Assemblée Générale autorise le président de l’AFUL Parc à signer le contrat.
5) L'Assemblée Générale valide le contrat de maintenance des espaces verts de la société LC ESPACES VERTS joint à la convocation à la présente assemblée. Ce contrat intègre la mise hors gèle de l’installation d’arrosage et sa mise en service au printemps.
6) L'Assemblée Générale valide le devis de la société LC ESPACES VERTS relatif à l’installation d’une sonde de pluie pour l’arrosage automatique.
7) L'Assemblée Générale confirme le budget prévisionnel 2008 (du 01/01/2008 au 31/12/2008) approuvé lors de l’Assemblée Générale du 10 Décembre 2007.
8) L'Assemblée Générale décide que les membres du conseil syndical de l’AFUL Parc seront de plein droit les présidents des Conseils Syndicaux des copropriétés MILLENIUM et PREMIUM, assistés d’un membre de leurs Conseils Syndicaux respectifs.
9) L'Assemblée Générale décide que le Conseil Syndical de l’AFUL Parc aura vocation à assister le président de l’AFUL Parc dans ses missions courantes. Les décisions du Conseil Syndical seront prises à l’unanimité.
10) Questions diverses
- Il sera demandé à un serrurier si la mise en place d’une visse de compensation peut éviter au portail de l’AFUL Parc de racler le sol.
12 février 2008
AFUL Sud - PV AG 2006/2007
L'Assemblée Générale de l'AFUL SUD du 10 décembre 2007 (résumé)
- L'Assemblée Générale décide que les comptes seront arrêtés le 31 décembre de chaque année civile et pour la première fois le 31 décembre 2007 (exercices comptables 2006 et 2007).
- L'Assemblée Générale désigne en qualité de Président de l'AFUL Mr GARIN, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes des exercices comptables 2006 et 2007. (Un gestionnaire, en qualité de Directeur, devra être désigné dans les plus brefs délais).
- L'Assemblée Générale désigne comme membres du Conseil Syndical, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur la composition, les
pouvoirs et les modalité de fonctionnement du Conseil Syndical dans le
cadre des dispositions de l'article 18 des statuts :
- Mr MILLET, représentant la REGIE IMMOBILIERE DES ALPES, syndic de la copropriété LE MILLENIUM ABC,
- Mr COLLET-BEILLON, représentant le cabinet COLLET-BEILLON GRIMAUD, syndic de la copropriété LE PREMIUM,
- Mr PASTOR, représentant le cabinet FONCIA ANDREVON, syndic de la copropriété LE MILLENIUM E,
- Mr JULIEN, représentant FONCIERE L’ETOILE, syndic de la copropriété PARC AVENIR.
- L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2007 (contacter Mr Garin).
- L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2008 (contacter Mr Garin).
(Compte Rendu délivré le 11 février 2008 par Monsieur JULIEN, représentant FONCIERE L’ETOILE, syndic de la copropriété PARC AVENIR, secrétaire de scéance)
03 janvier 2008
AFUL Sud
Le résumé du PV de l'Assemblée Générale de l'AFUL Sud du 10 décembre 2007 sera disponible dans quelques jours. C'est Foncière l'étoile (Syndic de Parc Avenir) qui se charge de la rédaction de celui-ci.
21 décembre 2007
AFUL Parc - PV AG
L'Assemblée Générale de l'AFUL PARC du 10 décembre 2007 (résumé)
- L'Assemblée Générale décide que les comptes seront arrêtés le 31 décembre de chaque année civile et pour la première fois le 31 décembre 2007 (exercices comptables 2006 et 2007).
- L'Assemblée Générale désigne en qualité de président de l'AFUL Mr Collet-Beillon, jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur les comptes des exercices comptables 2006 et 2007.
- L'Assemblée Générale désigne Mr Millet, représentant La Régie Immobilière des Alpes et syndic de la copropriété Le Millénium, membre du Conseil Syndical de l'AFUL Parc. Mandat valable jusqu'à l'Assemblée Générale qui se prononcera sur la composition, les pouvoirs et les modalités de fonctionnement du Conseil Syndical dans le cadre des dispositions de l'article 18 des statuts.
- L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2007 (contacter Mr Garin ou Mr Collet-Beillon pour le détail).
- L'Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel de l'exercice 2008 (contacter Mr Garin ou Mr Collet-Beillon pour le détail).
Il est difficile de résumer 1h15 de discussion et d'Assemblée Générale, si vous avez des questions n'hésitez pas à les poser.
12 novembre 2007
Assemblées Générales AFULs
Deux convocations, pour chacune des Assemblées Générales AFUL Parc et Sud, ont été envoyées par Foncia à notre Syndic. La réception de ces convocations ne modifie pas la procédure en cours en référé dont nous attendons les conclusions.
Les Assemblées Générales auront lieu le 10 Décembre 2007. Comme le stipulent les statuts des AFULs, notre Syndic nous représentera et sera assisté par le Conseil Syndical (les membres du Conseil Syndical n'auront toutefois qu'une voix consultative, seul le Syndic exerçant un droit de vote).
24 janvier 2006
Assemblée Générale AFUL Estienne d'Orves Sud
Ce 24 janvier 2006, l'aménageur de la Zone d'Aménagement Concerté dénomme Estienne d'Orves, les constructeurs et syndics de copropriété des immeubles compris dans le périmètre de l'Association Foncière Urbaine d'Estienne d'Orves Sud sont réunis en Assemblée Générale sur la convocation que leur en a été faite par le notaire, par lettres recommandées avec demande d'avis de réception en date du 5 Janvier 2006, à la demande du Président de l'association.
La société FONCIA représente le syndicat des copropriétaires, représentée par :
- Mr GRANADOS, représentant les immeubles MILLENIUM ABC (S.H.O.N. 6 756 m2)
- Mr GRANADOS, représentant les immeubles MILLENIUM E (S.H.O.N. 1 663 m2)
- Mr BALBO, représentant les immeubles PREMIUM FGH (S.H.O.N. 6 787 m2)
La société PARC AVENIR représente le syndicat des copropriétaires, représentée par :
- Mme MANNI, en qualité de syndic provisoire représentant les immeubles PARC AVENIR PQ (S.H.O.N. 5 541 m2)
Les immeubles de l'OPAC 38 et la SDH ne sont pas soumis au statut de la copropriété :
- OPAC 38 IMMEUBLES S (S.H.O.N. 1 335 m2)
- OPAC 38 IMMEUBLES D (S.H.O.N. 2 640 m2)
- SDH IMMEUBLES R & T (S.H.O.N. 2 663 m2)
Les résolutions suivantes sont votées :
- Le notaire, Maître Leclercq, est élu secrétaire de scéance à l'unanimité des copropriétaires présents et représentés.
- La société FONCIA, représentée par la personne que cette société désignera, aujourd'hui Mr GRANADOS, est élue président à l'unanimité des copropriétaires présents et représentés.
- Il est décidé de ne pas élire de directeur.
- Il est décidé de ne pas élire de secrétaire.
- L'Assemblée Générale décide l'acquisition de ladite parcelle par acte à recevoir par le notaire et la constitution de servitudes éventuelles. En conséquence, tous pouvoirs sont donnés au Président pour signer cet acte et tous documents et pièces y afférents.
- Le Président expose que le budget doit être défini et qu'il convient d'appeler une provision de 7 500 €.
La scéance est close à 11 heures.
La surface totale des parcelles de l'AFUL d'Estienne d'Orves Sud est de 2 808 m2.
Assemblée Générale AFUL Parc
Ce 24 janvier 2006, l'aménageur de la Zone d'Aménagement Concerté dénomme Estienne d'Orves, les constructeurs et syndics de copropriété des immeubles compris dans le périmètre de l'Association Foncière Urbaine du Parc d'Estienne d'Orves sont réunis en Assemblée Générale sur la convocation que leur en a été faite par le notaire, par lettres recommandées avec demande d'avis de réception en date du 5 Janvier 2006, à la demande du Président de l'association.
La société FONCIA représente le syndicat des copropriétaires, représentée par :
- Mr GRANADOS, représentant les immeubles MILLENIUM ABC (S.H.O.N. 6 756 m2)
- Mr BALBO, représentant les immeubles PREMIUM FGH (S.H.O.N. 6 787 m2)
Les résolutions suivantes sont votées :
- Le notaire, Maître Leclercq, est élu secrétaire de scéance à l'unanimité des copropriétaires présents et représentés.
- La société FONCIA, représentée par la personne que cette société désignera, aujourd'hui Mr GRANADOS, est élue président à l'unanimité des copropriétaires présents et représentés.
- Il est décidé de ne pas élire de directeur.
- Il est décidé de ne pas élire de secrétaire.
- L'Assemblée Générale décide l'acquisition de ladite parcelle par acte à recevoir par le notaire et la constitution de servitudes éventuelles. En conséquence, tous pouvoirs sont donnés au Président pour signer cet acte et tous documents et pièces y afférents.
- Le Président expose que le budget doit être défini et qu'il convient d'appeler une provision de 5 000 €. Les exercices comptables seront du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année suivante.
La scéance est close à 10 heures 10.
La surface de la parcelle du parc est de 2 746 m2.
